Veille juridique du CDG13

L’Association des archivistes français (AAF) est présente au SMCL 2023 (21-23 novembre, Paris) pour rencontrer les élus locaux. Avec, cette année, un constat qui leur met du baume au cœur : les édiles sont mieux sensibilisés à leurs obligations en matière d’archives, notamment numériques.

L’utilisation d’un système d’archivage électronique, SAE, assure la pérennité des archives électroniques. Il contrôle l’authenticité des documents. Tous les services doivent trier leurs documents et verser ceux à archiver dans un SAE. Le service d’archives travaille avec le service informatique et les directions métier. Des protocoles sont mis en œuvre.

Les services d'archives font partie des points sensibles lors d'attaques des réseaux informatiques des collectivités. Les archivistes travaillent de plus en plus sur des données numériques et avec des logiciels métiers, qui peuvent être impactés. A la lumière de leur expérience, des archivistes suggèrent quelques astuces pour éviter le pire et traverser au mieux ce genre de crise.

Le ministère de la Culture a annoncé le lancement du projet Socface, qui réunit, sous l'égide de l'Ined, archivistes, démographes, économistes, historiens et informaticiens. Il s'agit d'une base de données qui va, grâce à l'IA, décrypter et exploiter tous les recensements de la population de 1836 à 1936, conservés et numérisés par les services d’archives départementales. La base sera accessible en 2025 sur le portail FranceArchives et chaque service d’archives départementales pourra diffuser sur son propre site les retranscriptions de ses archives.