Veille juridique du CDG13
164.4K views | +82 today
 
Scooped by Service Juridique CDG13
onto Veille juridique du CDG13

Circulaire de rentrée 2021

La rentrée 2021 devrait intervenir dans des conditions sanitaires plus favorables et permettre de retrouver des modalités d'enseignement dans des conditions aussi normales que possible pour tous les élèves et les professeurs. En pratique, sous réserve de la situation sanitaire locale, les cours devraient reprendre en présence pour tous les élèves.

Toutes les écoles et tous les établissements mettront donc en place un plan de continuité pédagogique sur la base des plans déjà publiés au niveau national, pour assurer la continuité des apprentissages dans l'hypothèse où la circulation particulièrement active du virus ou toute autre situation obligerait à prendre des mesures ciblées (fermeture ponctuelle ou réduction de la jauge des élèves accueillis). Ce plan devra comporter un volet organisationnel, un volet pédagogique et un volet numérique.

------------------------------
L'année scolaire 2021-2022 doit permettre de consolider quatre dimensions essentielles
1. L'École de la République, lieu d'apprentissage au service de la poursuite de l'élévation du niveau général
- Adapter l'acquisition des premiers mois de l'année scolaire afin de consolider les apprentissages et de tenir compte des retards induits par la crise sanitaire
- Donner la priorité à la lecture
- Poursuivre le redressement du niveau en mathématiques
- Parachever la réforme des lycées
- Développer les compétences numériques de tous les élèves avec la généralisation de Pix
- Inscrire les apprentissages dans une continuité avec les temps non scolaires
- Renforcer l'activité physique

2. L'École, lieu où se construit le respect de l'autre, fondé sur les valeurs de la République et une culture humaniste
- L'éducation artistique et culturelle et la promotion des langues et cultures de l'Antiquité sont au cœur de cette transmission.
- chaque établissement est invité à organiser une rentrée en musique, en s'appuyant sur la chorale de l'établissement ou les actions menées avec des partenaires comme les Orchestres à l'école.
- L'enseignement des langues poursuivra, au même titre, sa consolidation dans le cadre du Plan langues mis en place depuis 2018.
Avec les collectivités territoriales, nous allons notamment encourager la découverte des langues dès le premier degré dans le cadre du Plan mercredi, avec un effort particulier sur les langues régionales qui font partie de notre patrimoine culturel vivant.
- lutter ensemble, sans répit, contre toutes les formes de violences scolaires, de séparatisme ou de harcèlement.
- l'éducation au développement durable, qui permet d'appréhender la complexité des grands enjeux contemporains en partant de la transition climatique.

3. L'École, un lieu où chacun a sa place, en donnant plus à ceux qui ont moins pour assurer l'égalité des chances, en veillant à la pleine santé de tous et en parachevant la réalisation de l'École inclusive
- le dédoublement des CP et CE1 en REP et REP+ s'étend désormais aux grandes sections, avec une nouvelle accélération en cette rentrée, tandis qu'ailleurs, les mêmes classes seront, d'ici 2022 et sur tout le territoire, limitées à 24 élèves.
- L'accompagnement scolaire a également été renforcé, notamment au collège, avec le dispositif Devoirs faits,
- la distribution de petits déjeuners dans les écoles défavorisées, qui va connaître une accélération à la rentrée, l'ouverture d'Internats d'excellence (1 500 nouvelles places d'ici la rentrée 2022) et la revalorisation des bourses.
- les Cités éducatives, qui convoquent des moyens inédits dans le cadre d'une gouvernance renouvelée, autour du chef d'établissement, et associant l'ensemble des acteurs (éducation nationale, Agence nationale de la cohésion territoriale, autres services de l'État, collectivités territoriales, associations).
- renforcer la mixité sociale des établissements les plus favorisés, en priorisant les dérogations au titre des demandes de bourses, notamment à destination des lycées les plus favorisés, et en développant la multi-sectorisation des collèges et des lycées. Parallèlement, nous poursuivrons une politique volontariste d'attractivité des établissements les moins favorisés.
- AESH - Ce service public sera consolidé à la rentrée 2021 avec l'achèvement du déploiement des pôles inclusifs d'accompagnement localisés (Pial) sur 100 % du territoire et la poursuite de la revalorisation des conditions d'exercice des AESH.
- veiller et contribuer à la santé physique et psychique des élèves, grâce à l'investissement des professionnels de santé scolaire, des psychologues de l'éducation nationale, mais aussi des assistants sociaux.

4. L'École, un lieu fondé sur un collectif soudé
- les projets d'école ou d'établissement seront revitalisés, dans un contexte global de simplification de leurs modalités de pilotage.
- l'année 2021-2022 verra une nouvelle consolidation du rôle et des conditions d'exercice des directeurs et directrices d'école. Plus de 600 équivalents temps plein seront consacrés à l'augmentation des décharges, dont le respect devra être garanti

No comment yet.
Veille juridique du CDG13
Le Service Expertise Statutaire et Juridique du Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône propose une sélection quotidienne d'actualités parues au Journal Officiel, d'articles, de circulaires, de jurisprudences...
Your new post is loading...

Tags

Scooped by Service Juridique CDG13

Quand la participation citoyenne a un prix

Quand la participation citoyenne a un prix | Veille juridique du CDG13 | Scoop.it

Payer les citoyens pour qu'ils participent à des démarches de concertation, un tabou ? De plus en plus de collectivités ont franchi le pas et y voient un levier de mobilisation et d’inclusion citoyennes.

 
No comment yet.
Scooped by Service Juridique CDG13

Indemnités pour les membres d'un syndicat mixte ouvert

Les syndicats mixtes associant exclusivement des communes, des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), des départements et des régions, dits syndicats mixtes « ouverts restreints », bénéficient des dispositions relatives aux indemnités de fonction perçues par les membres des conseils ou comités des EPCI en application de l'article L. 5721-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), issu de la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité. Jusque-là, un tel régime n'était ouvert qu'aux syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des établissements publics de coopération intercommunale.

No comment yet.
Scooped by Service Juridique CDG13

Handicap à l'école : un "plan métier pour les AESH" avant l'été 2024

Handicap à l'école : un "plan métier pour les AESH" avant l'été 2024 | Veille juridique du CDG13 | Scoop.it

Un "plan d'action métier pour les AESH" sera élaboré par le ministère de l'Éducation nationale avant l'été, a annoncé le gouvernement ce 16 mai 2024 à l'issue du neuvième comité interministériel du handicap. Les départements de l'Aisne, de la Côte-d'Or, d'Eure-et-Loir et du Var déploieront les 100 premiers pôles d'appui à la scolarité (PAS) expérimentateurs dès la rentrée 2024. La veille, le Sénat adoptait définitivement la proposition de loi transférant à l'État la prise en charge des AESH sur le temps méridien.

No comment yet.
Scooped by Service Juridique CDG13

"Vers une nouvelle étape de la déconstruction du modèle d’autonomie financière locale ?"

"Vers une nouvelle étape de la déconstruction du modèle d’autonomie financière locale ?" | Veille juridique du CDG13 | Scoop.it

Michel Bouvier, professeur des universités et président de Fondafip, détaille, dans une analyse, les différents épisodes qui, dès le début de la décentralisation, se sont succédé pour dévitaliser peu à peu le principe d'autonomie fiscale des collectivités. La maîtrise de l'évolution des dépenses des collectivités fixée par le gouvernement à l'inflation moins 0,5 % poursuit cette œuvre de déconstruction.

No comment yet.
Scooped by Service Juridique CDG13

Médecine préventive, une question d’équilibre…

Médecine préventive, une question d’équilibre… | Veille juridique du CDG13 | Scoop.it

Quelles sont les principales missions du service de médecine préventive ? Que signifie réellement le « principe d’indépendance » auquel les médecins sont soumis ? La Lettre du Cadre fait le point sur la jurisprudence de ce sujet … où l’on comprend que tout est finalement une question d’équilibre au service des agents et de la collectivité.

No comment yet.
Scooped by Service Juridique CDG13

Le juge saisi de la gestion de la direction de la prévention et de la sécurité publique d’une commune

Une commune d’un peu plus de 45 000 habitants a décidé de nommer un technicien territorial à la tête de sa direction de la prévention et de la sécurité publique, qui inclut notamment un service de police municipale et un service de la prévention et de la sûreté du patrimoine.

No comment yet.
Scooped by Service Juridique CDG13

Beauvau des polices municipales : les pistes des élus locaux sur les missions et l’attractivité

Beauvau des polices municipales : les pistes des élus locaux sur les missions et l’attractivité | Veille juridique du CDG13 | Scoop.it

Après une première séquence en avril, le Beauvau des polices municipales s’est poursuivi ce jeudi 16 mai par un temps d’échange sur la reconnaissance des agents et l’évolution de leurs missions. L’occasion pour plusieurs maires, portant la voix des associations d’élus, de prendre la parole.

No comment yet.
Scooped by Service Juridique CDG13

Conseil national de la sécurité routière - Modification de la composition pour renforcer la représentativité des élus des collectivités territoriales

Décret n° 2024-440 du 15 mai 2024 modifiant la composition du Conseil national de la sécurité routière. Ce décret renforce la représentation des élus représentant les collectivités territoriales pour mieux prendre en compte leur diversité, et afin de mieux prendre en compte la dimension territoriale dans la mise en œuvre de la politique de sécurité routière.

No comment yet.
Scooped by Service Juridique CDG13

Benjamin Chaminade : « VUCA n’est pas une recette, c’est un filtre pour adapter son style de management »

Benjamin Chaminade : « VUCA n’est pas une recette, c’est un filtre pour adapter son style de management » | Veille juridique du CDG13 | Scoop.it

Bienvenue dans un monde dans lequel tout est possible, en particulier l’imprévisible ! Pour comprendre ce « nouveau normal », la grille de lecture VUCA s’est imposée : Volatilité, Incertitude, Complexité et Ambiguïté. Pourtant, les pratiques managériales en œuvre dans les organisations sont loin de répondre aux nouvelles contraintes des managers.

No comment yet.
Scooped by Service Juridique CDG13

Santé mentale, quand les managers craquent

Santé mentale, quand les managers craquent | Veille juridique du CDG13 | Scoop.it

La santé mentale des directions générales de service se dégrade-t-elle ? Sans doute, si l’on observe le nombre d’inscrits – plus de 200 dirigeants – au webinaire organisé, jeudi 16 mai 2024, par l’Association des dirigeants généraux des communautés de France (ADGCF). Une rencontre axée sur les leviers de prévention à activer pour soulager la charge mentale.

No comment yet.
Scooped by Service Juridique CDG13

Refus de se conformer aux ordres donnés par l'autorité hiérarchique : les faits reprochés constituent une faute disciplinaire

En l'absence de disposition législative contraire, l'autorité investie du pouvoir disciplinaire, à laquelle il incombe d'établir les faits sur le fondement desquels elle inflige une sanction à un agent public, peut apporter la preuve de ces faits devant le juge administratif par tout moyen.

No comment yet.
Scooped by Service Juridique CDG13

Secrétaires de mairie : comment les mesures de revalorisation vont s'appliquer

Nouvelles voies de promotion interne, renforcement de la formation initiale, bonifications pour les avancements d'échelon, recrutement obligatoire parmi les agents des catégories A et B… Quatre projets de décrets vont rendre effectives les principales mesures de la loi du 30 décembre 2023 qui améliore l'attractivité du métier de secrétaire général de mairie. Localtis détaille les dispositions de ces textes très attendus, que le conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) examinera le 29 mai en séance plénière. Des modalités qui, il faut le souligner, sont à ce stade encore provisoires. Le gouvernement assure que les nouveaux dispositifs de promotion interne bénéficieront à un grand nombre d'agents. 

No comment yet.
Scooped by Service Juridique CDG13

Le juge valide les subventions des collectivités aux actions humanitaires internationales

Le juge valide les subventions des collectivités aux actions humanitaires internationales | Veille juridique du CDG13 | Scoop.it

Saisi de subventions octroyées par les villes de Paris, de Montpellier et par le département de l’Hérault à l’association SOS Méditerranée, le Conseil d’Etat rappelle, dans plusieurs décisions du 13 mai 2024, que la loi permet aux collectivités territoriales, sous conditions, de soutenir toute action internationale d’aide humanitaire.

No comment yet.
Scooped by Service Juridique CDG13

Nuisances lumineuses provenant d'un éclairage public ou privé de la voie publique - Responsabilité du maire

L'article 3 de l'arrêté du 27 décembre 2018 relatif à la prévention, à la réduction et à la limitation des nuisances lumineuses dispose, dans son 5°, que « les installations d'éclairage ne doivent pas émettre de lumière intrusive excessive dans les logements quelle que soit la source de cette lumière ». Sous réserve que l'éclairage d'origine privée donnant sur la voie publique peut bien être rattaché à l'une des catégories d'éclairage mentionnée à l'article 1 de l'arrêté suscité, le maire dispose donc du pouvoir de police lui permettant de faire cesser ces nuisances lumineuses qui troubleraient de manière excessive les riverains à l'intérieur de leur logement.

No comment yet.
Scooped by Service Juridique CDG13

Prise en charge par l'État des AESH sur le temps méridien : la loi définitivement adoptée

Prise en charge par l'État des AESH sur le temps méridien : la loi définitivement adoptée | Veille juridique du CDG13 | Scoop.it

Le Sénat a définitivement adopté la proposition de loi sur la prise en charge par l'État des accompagnants des élèves en situation de handicap durant la pause méridienne. Le texte soulage financièrement les communes concernées et simplifie le statut des AESH.

No comment yet.
Scooped by Service Juridique CDG13

Un documentaire pour "donner une autre image des élus locaux"

Un documentaire pour "donner une autre image des élus locaux" | Veille juridique du CDG13 | Scoop.it

Gérard Poujade, 63 ans, maire de Séquestre (1904 hab., Tarn), est le réalisateur du documentaire “Nos maires”, qui sera présenté le 28 mai prochain à Paris. Avec 12 maires, 6 femmes, 6 hommes, un par région, qui reviennent sur leurs parcours, leurs attachements, et des enjeux tels que l’intercommunalité ou l’abstention, il défend un documentaire offrant “le contraire d’un clash de chaîne d’info”.

No comment yet.
Scooped by Service Juridique CDG13

Attribution de la dotation de biodiversité aux communes rurales couvertes par un terrain militaire

Créée en 2019, la dotation budgétaire de soutien aux communes pour la protection de la biodiversité, dite « dotation biodiversité », vise à soutenir financièrement les communes rurales dont une part importante du territoire est consacrée à la protection de la biodiversité. Jusqu'en 2021, elle était destinée aux communes situées en cœur de parc national, en parc naturel marin, et dans les zones Natura 2000.

No comment yet.
Scooped by Service Juridique CDG13

Les ASVP peuvent-ils être autorisés à filmer leurs interventions avec des caméras individuelles ?

Réponse du ministère de l’Intérieur et de l’outre-mer : Les caméras individuelles portent atteinte au droit au respect de la vie privée des personnes filmées. Leur usage doit, à ce titre, être particulièrement encadré et strictement proportionné aux finalités attendues et aux missions exercées. L’application du droit de la protection des données à caractère personnel conduit ainsi à en limiter l’attribution à certaines catégories de personnels, pour des situations strictement délimitées.

No comment yet.
Scooped by Service Juridique CDG13

Beauvau des polices municipales : les cadres expriment leurs doléances

Beauvau des polices municipales : les cadres expriment leurs doléances | Veille juridique du CDG13 | Scoop.it

Alors que la deuxième réunion du Beauvau des polices municipales doit se tenir le 16 mai 2024 à Paris, les cadres de la police municipale reviennent sur les mesures envisagées, notamment l’accroissement de leurs compétences judiciaires.

No comment yet.
Scooped by Service Juridique CDG13

Illégalité de l’interdiction des coupures d'électricité et de gaz, sur le territoire communal, dans les résidences principales, du 1er avril au 31 octobre 2024

Par un arrêté du 29 mars 2024, la maire de Vénissieux a interdit sur le territoire communal, dans les résidences principales, du 1er avril au 31 octobre 2024, les coupures d'électricité et de gaz. Sur le fondement des dispositions précitées de l'article L. 2131-6 du code général des collectivités territoriales et de l'article L. 554-1 du code de justice administrative, la préfète du Rhône demande au tribunal de suspendre l'exécution de cet arrêté.

No comment yet.
Scooped by Service Juridique CDG13

Prime Ségur : ceux qui l’ont eue… et les autres

Prime Ségur : ceux qui l’ont eue… et les autres | Veille juridique du CDG13 | Scoop.it

Depuis son instauration, le périmètre d’application de la « prime Ségur », pérennisée sous forme d’un complément de traitement indiciaire s’est plusieurs fois élargi. Mais il laisse aussi de coté de nombreux agents et c’est aux employeurs de gérer les employeurs.

No comment yet.
Scooped by Service Juridique CDG13

«L’idée est de concilier santé des agents, performance et écologie»

«L’idée est de concilier santé des agents, performance et écologie» | Veille juridique du CDG13 | Scoop.it

Ergonome et doctorante à l’université de Bordeaux, Juliette Tran prépare une thèse en convention industrielle de formation par la recherche (Cifre) sur la transformation du travail au regard des enjeux de transition écologique au sein de Toulouse métropole.

No comment yet.
Scooped by Service Juridique CDG13

La boussole du manager - Valoriser les savoir-être professionnels

Les savoir-être (compétences douces ou soft skills), sont de plus en plus pris en compte par les employeurs publics, notamment au moment du recrutement (encadrants et services RH). Ils façonnent les collectifs de travail, participent à la construction de la culture organisationnelle de chaque service et influent sur la productivité des structures.

No comment yet.
Scooped by Service Juridique CDG13

Dix ans du Rifseep : la territoriale affirme sa politique salariale

Lisibilité du système de primes, valorisation des fonctions, de l’expérience, de l’engagement et de la manière de servir, équité salariale… qu’a changé le Rifseep dans les collectivités dix ans après sa création ?

No comment yet.
Scooped by Service Juridique CDG13

Marseille : le Samu social municipal s'adapte à la précarité croissante

Marseille : le Samu social municipal s'adapte à la précarité croissante | Veille juridique du CDG13 | Scoop.it

Dans la cité phocéenne, où un quart de la population vit sous le seuil de pauvreté, le seul Samu social municipal de France intensifie ses maraudes. Les agents sont confrontés à la précarité grandissante des femmes, des jeunes, des seniors, et au peu d’alternatives à leur offrir.

No comment yet.